Mentions légales

Pour toute information sur le site : merci de nous contacter par email (marque.aplus@fcba.fr)

FCBA 10 rue Galilée – 77420 Champs sur Marne
Directeur de la publication : Christophe Mathieu (Directeur Général)

Site web :

Conception du site : ITNetwork – 5 rue Bourgon, 75013 Paris
Création graphique : BECD 36 rue de Turin – 75008 Paris
Hébergement : Mail Club – Pôle média de la belle de Mai 37 rue Guibal 13356 Marseille Cedex

Banques d’images : FCBA, Shutterstock, Fotolia/Adobe Stock

Droits d’auteur – droit de reproduction :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la marque CTB-A+.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération),
• citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet ctbaplus.fr – Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités »

Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Photos issues des fonds iconographiques des photothèques des entreprises certifiées CTB-A+.

Banques d’images : FCBA.

Absence de garantie sur le contenu :

La Marque CTB-A+ s’efforce d’inclure sur ce site des informations exactes et à jour mais ne donne aucune garantie à ce titre. En dépit du soin apporté au recueil des informations, des erreurs, omissions ou inexactitudes peuvent exister. En toute hypothèse et compte tenu des conditions d’utilisation, l’utilisateur du site et des informations qu’il contient, reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité ; la Marque CTB-A+ ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation de ce site, ou par toute erreur ou omission dans son contenu.

Soucieux de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, la Marque CTB-A+ a placé sur son site un certain nombre de liens hypertextes vers des sites qui ne sont pas édités ou mis à jour par lui. En conséquence, et en dépit du soin apporté à la vérification des liens proposés, la Marque CTB-A+ ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès.

Il est rappelé également que le fait d’accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d’entraver ou de fausser le fonctionnement d’un tel système, d’introduire, de modifier ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits sanctionnés par des peines de prison et d’amende.

Données personnelles

Les informations éventuellement recueillies auprès de vous de par votre utilisation du site web sont strictement destinées à la Marque CTB-A+ dans le but de constituer une liste des personnes intéressées par ses activités, et plus particulièrement par celles du présent site, et ne seront pas transmises à des tiers.

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers, à titre gratuit ou onéreux.
Aucune information personnelle n’est utilisée à d’autres fins que celles indiquées ici.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de données qui vous concernent (article 34 de la loi « Informatique et Liberté »).

Pour l’exercer, adressez-vous à la Marque CTB-A+ :

• soit à son adresse postale, FCBA, Allée de Boutaut BP 227 – 33028 Bordeaux Cedex ;
• soit par e-mail via la rubrique « contactez-nous ».

A propos des cookies

Ce site web utilise des cookies. Les cookies nous permettent de personnaliser le contenu et les annonces, d’offrir des fonctionnalités relatives aux médias sociaux et d’analyser notre trafic. Nous partageons également des informations sur l’utilisation de notre site avec nos partenaires de médias sociaux, de publicité et d’analyse, qui peuvent combiner celles-ci avec d’autres informations que vous leur avez fournies ou qu’ils ont collectées lors de votre utilisation de leurs services.

Les cookies sont des petits fichiers textes qui peuvent être utilisés par les sites web pour rendre l’expérience utilisateur plus efficace.

La loi stipule que nous ne pouvons stocker des cookies sur votre appareil que s’ils sont strictement nécessaires au fonctionnement de ce site. Pour tous les autres types de cookies, nous avons besoin de votre permission.

Ce site utilise différents types de cookies. Certains cookies sont placés par les services tiers qui apparaissent sur nos pages.

À tout moment, vous pouvez modifier ou retirer votre consentement dès la Déclaration relative aux cookies sur notre site web.

En savoir plus sur qui nous sommes, comment vous pouvez nous contacter et comment nous traitons les données personnelles veuillez voir notre Politique confidentialité.

Veuillez indiquer l’identifiant de votre consentement et la date à laquelle vous nous avez contactés concernant votre consentement.

Votre consentement s’applique aux domaines suivants : ctbaplus.fr

Détails de nos cookies

COOKIE	TYPE	DURÉE	DESCRIPTION
_ga	tierce partie	13 mois	Ce cookie est un cookie tiers déposé par Google. Il est inclus dans chaque demande de page d’un site et utilisé pour calculer des données de visiteur, de session et de campagne pour les rapports d’analyse de site. Modifier mon consentement
_ga_47RSD9BDJ1	tierce partie	13 mois	Cookie déposé par Google à des fins de statistiques. Sert à enregistrer et compter les pages vues par l’utilisateur. Les données récoltées sont anonymisées et ne nécessitent donc pas un consentement explicite de la part de l’utilisateur.
_gat_UA-8257261-1	tierce partie	session	Ce cookie est déposé par Google. Il est associé à Google Universal Analytics et est utilisé pour stocker et compter les pages vues par un utilisateur unique identifié anonymement. Les données récoltées sont anonymisées et ne nécessitent donc pas un consentement explicite de la part de l’utilisateur.
_gcl_au	tierce partie	3 mois	Ce cookie est déposé par Google. Il est associé à Google Adsense et est utilisé pour stocker et tracer les conversions (click sur les bandeaux publicitaires), et analyser le comportement de navigation de l’utilisateur.
_gid	tierce partie	1 jour	Ce cookie est un cookie tiers déposé par Google. Il est utilisé pour stocker et mettre à jour une valeur unique pour chaque page visitée. Les données récoltées sont anonymisées et ne nécessitent donc pas un consentement explicite de la part de l’utilisateur.
tarteaucitron	0	1 an	Ce cookie est défini par la librairie open-source “Tarteaucitron”, gestionnaire de consentement en matière d’utilisation et de dépôt de cookies, auto-hébergée sur notre site. Il sert à enregistrer vos préférences en matière de stockage de cookies sur votre terminal. Sa valeur diffère selon que vous acceptez tel ou tel cookie durant votre consultation. Il nous permet de ne pas vous redemander vos choix en matière d’utilisation des autres cookies à chaque changement de page. Ce cookie ne récolte aucune donnée personnelle.

Modifier mon consentement.